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BASSE SEBASTIEN

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Siren518 879 754Entrepreneur individuel82800 BRUNIQUELCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 518 879 754. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Bugarel Haut, 82800 Bruniquel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de BASSE SEBASTIEN

Dénomination
BASSE SEBASTIEN
SIREN
518 879 754
SIRET (siège)
518 879 754 00019
N° TVA intracommunautaire
FR55518879754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 879 754
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
LD BUGAREL HAUT, 82800, BRUNIQUEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSE SEBASTIEN

Programmation informatique

Finances de BASSE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82800 BRUNIQUELSiègeActif

    518 879 754 00019 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6201Z

Documents juridiques de BASSE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur BASSE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BASSE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BASSE SEBASTIEN est 518 879 754. Le SIRET de son siège social est 518 879 754 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55518879754.

Où se situe le siège social de BASSE SEBASTIEN ?

Le siège social de BASSE SEBASTIEN est situé Ld Bugarel Haut, 82800 Bruniquel.

BASSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSE SEBASTIEN.

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