BASSEE-MONTOIS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
BASSEE-MONTOIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 2017, identifiée par le SIREN 828 532 812. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de la Riviere, 77134 Les Ormes-sur-Voulzie. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PIERRE LASSEAUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BASSEE-MONTOIS
INSEE- Dénomination
- BASSEE-MONTOIS
- SIREN
- 828 532 812
- SIRET (siège)
- 828 532 812 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR26828532812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 532 812
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 28 mars 2017
- Siège social
- 9 RUE DE LA RIVIERE , 77134, LES ORMES-SUR-VOULZIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASSEE-MONTOIS
Culture.
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Finances de BASSEE-MONTOIS
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INSEEÉtablissements de BASSEE-MONTOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77134 LES ORMES-SUR-VOULZIESiègeActif
828 532 812 00017 · ouvert le 13 mars 2017 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BASSEE-MONTOIS
INPIConformité de BASSEE-MONTOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSEE-MONTOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BASSEE-MONTOIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASSEE-MONTOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASSEE-MONTOIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 mars 2017
Questions fréquentes sur BASSEE-MONTOIS
Quel est le numéro SIREN de BASSEE-MONTOIS ?
Le numéro SIREN de BASSEE-MONTOIS est 828 532 812. Le SIRET de son siège social est 828 532 812 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26828532812.
Qui dirige BASSEE-MONTOIS ?
BASSEE-MONTOIS est dirigée par PIERRE LASSEAUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BASSEE-MONTOIS ?
Le siège social de BASSEE-MONTOIS est situé 9 rue de la Riviere, 77134 Les Ormes-sur-Voulzie.
BASSEE-MONTOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSEE-MONTOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSEE-MONTOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSEE-MONTOIS.
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