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BASSEGUY DAVID

Active
Siren918 433 715Entrepreneur individuel12450 CALMONTCréée le 16 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASSEGUY DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juillet 2022 sous le numéro SIREN 918 433 715. Le siège social de l'entreprise se trouve 71 All des Augustinous, 12450 Calmont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BASSEGUY DAVID

Dénomination
BASSEGUY DAVID
SIREN
918 433 715
SIRET (siège)
918 433 715 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55918433715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 918 433 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
16 juillet 2022
Siège social
71 ALL DES AUGUSTINOUS, 12450, CALMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSEGUY DAVID

Production d'électricité

Finances de BASSEGUY DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSEGUY DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSEGUY DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12450 CALMONTSiègeActif

    918 433 715 00011 · ouvert le 16 juillet 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BASSEGUY DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSEGUY DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSEGUY DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSEGUY DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSEGUY DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSEGUY DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSEGUY DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2022

Questions fréquentes sur BASSEGUY DAVID

Quel est le numéro SIREN de BASSEGUY DAVID ?

Le numéro SIREN de BASSEGUY DAVID est 918 433 715. Le SIRET de son siège social est 918 433 715 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55918433715.

Où se situe le siège social de BASSEGUY DAVID ?

Le siège social de BASSEGUY DAVID est situé 71 All des Augustinous, 12450 Calmont.

BASSEGUY DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSEGUY DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSEGUY DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSEGUY DAVID.

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