BASSELIER PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASSELIER PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 septembre 2006 sous le numéro SIREN 491 707 345. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue du Colonel Boutin, 44430 Le Loroux-Bottereau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z.
Fiche d'identité de BASSELIER PATRICK
INSEE- Dénomination
- BASSELIER PATRICK
- SIREN
- 491 707 345
- SIRET (siège)
- 491 707 345 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR76491707345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 707 345
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 04 septembre 2006
- Siège social
- 13 RUE DU COLONEL BOUTIN, 44430, LE LOROUX-BOTTEREAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BASSELIER PATRICK
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Finances de BASSELIER PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASSELIER PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASSELIER PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44430 LE LOROUX-BOTTEREAUSiègeActif
491 707 345 00014 · ouvert le 04 septembre 2006 · NAF 8299Z
- 44430 LE LOROUX-BOTTEREAUFermé
491 707 345 00022 · ouvert le 10 novembre 2009 · NAF 6010Z
Documents juridiques de BASSELIER PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASSELIER PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSELIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASSELIER PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSELIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASSELIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASSELIER PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 septembre 2006
Questions fréquentes sur BASSELIER PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BASSELIER PATRICK ?
Le numéro SIREN de BASSELIER PATRICK est 491 707 345. Le SIRET de son siège social est 491 707 345 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76491707345.
Où se situe le siège social de BASSELIER PATRICK ?
Le siège social de BASSELIER PATRICK est situé 13 rue du Colonel Boutin, 44430 Le Loroux-Bottereau.
BASSELIER PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSELIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSELIER PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSELIER PATRICK.
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