CheckersProcédures

BASSELIER PATRICK

Active
Siren491 707 345Entrepreneur individuel44430 LE LOROUX-BOTTEREAUCréée le 04 septembre 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASSELIER PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 septembre 2006 sous le numéro SIREN 491 707 345. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue du Colonel Boutin, 44430 Le Loroux-Bottereau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z.

Fiche d'identité de BASSELIER PATRICK

Dénomination
BASSELIER PATRICK
SIREN
491 707 345
SIRET (siège)
491 707 345 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76491707345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 707 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
04 septembre 2006
Siège social
13 RUE DU COLONEL BOUTIN, 44430, LE LOROUX-BOTTEREAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BASSELIER PATRICK

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Finances de BASSELIER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSELIER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSELIER PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44430 LE LOROUX-BOTTEREAUSiègeActif

    491 707 345 00014 · ouvert le 04 septembre 2006 · NAF 8299Z

  • 44430 LE LOROUX-BOTTEREAUFermé

    491 707 345 00022 · ouvert le 10 novembre 2009 · NAF 6010Z

Documents juridiques de BASSELIER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSELIER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSELIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSELIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSELIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSELIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSELIER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2006

Questions fréquentes sur BASSELIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BASSELIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de BASSELIER PATRICK est 491 707 345. Le SIRET de son siège social est 491 707 345 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76491707345.

Où se situe le siège social de BASSELIER PATRICK ?

Le siège social de BASSELIER PATRICK est situé 13 rue du Colonel Boutin, 44430 Le Loroux-Bottereau.

BASSELIER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSELIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSELIER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSELIER PATRICK.