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BASSELIER YVES

Active
Siren477 770 861Entrepreneur individuel34970 LATTESCréée le 03 mars 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASSELIER YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 mars 2020 sous le numéro SIREN 477 770 861. Le siège social de l'entreprise se trouve 190 rue Alberti App C 62 la Porte des Sab, 34970 Lattes. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BASSELIER YVES

Dénomination
BASSELIER YVES
SIREN
477 770 861
SIRET (siège)
477 770 861 00011
N° TVA intracommunautaire
FR49477770861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 770 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
03 mars 2020
Siège social
190 RUE ALBERTI APP C 62 LA PORTE DES SAB, 34970, LATTES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BASSELIER YVES

PHOTOGRAPHE ILLUSTRATION

Finances de BASSELIER YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSELIER YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSELIER YVES

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 34970 LATTESSiègeActif

    477 770 861 00011 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 9003A

  • 34470 PEROLSActif

    477 770 861 00037 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 7420Z

  • 34970 LATTESFermé

    477 770 861 00029 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 7021Z

Documents juridiques de BASSELIER YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSELIER YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSELIER YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSELIER YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSELIER YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSELIER YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSELIER YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2020

Questions fréquentes sur BASSELIER YVES

Quel est le numéro SIREN de BASSELIER YVES ?

Le numéro SIREN de BASSELIER YVES est 477 770 861. Le SIRET de son siège social est 477 770 861 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49477770861.

Où se situe le siège social de BASSELIER YVES ?

Le siège social de BASSELIER YVES est situé 190 rue Alberti App C 62 la Porte des Sab, 34970 Lattes.

BASSELIER YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSELIER YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSELIER YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSELIER YVES.

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