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BASSELOT DANIEL

Active
Siren414 898 403Entrepreneur individuel14130 LES AUTHIEUX-SUR-CALONNECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASSELOT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 414 898 403. Elle est domiciliée Qua de la Bruyere, 14130 Les Authieux-sur-Calonne. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BASSELOT DANIEL

Dénomination
BASSELOT DANIEL
SIREN
414 898 403
SIRET (siège)
414 898 403 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48414898403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 898 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
QUA DE LA BRUYERE, 14130, LES AUTHIEUX-SUR-CALONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSELOT DANIEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de BASSELOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSELOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSELOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14130 LES AUTHIEUX-SUR-CALONNESiègeActif

    414 898 403 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BASSELOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSELOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSELOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSELOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSELOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSELOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSELOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BASSELOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BASSELOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BASSELOT DANIEL est 414 898 403. Le SIRET de son siège social est 414 898 403 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48414898403.

Où se situe le siège social de BASSELOT DANIEL ?

Le siège social de BASSELOT DANIEL est situé Qua de la Bruyere, 14130 Les Authieux-sur-Calonne.

BASSELOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSELOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSELOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSELOT DANIEL.

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