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BASSEN ANDRE

Active
Siren319 447 249Entrepreneur individuel71500 LouhansCréée le 09 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASSEN ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2025, identifié par le SIREN 319 447 249. Son siège social est situé 7 A RUE de Bram, 71500 Louhans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3811Z.

Fiche d'identité de BASSEN ANDRE

Dénomination
BASSEN ANDRE
SIREN
319 447 249
SIRET (siège)
319 447 249 00032
N° TVA intracommunautaire
FR92319447249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 447 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3811Z
Date de création
09 décembre 2025
Siège social
7 A RUE de Bram, 71500, Louhans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSEN ANDRE

PRESTATIONS DE SERVICES PAR ATTELAGE AVEC CHEVAUX DE RAMASSAGE DE CARTONS OU DE TOUTES AUTRES ACTIVITES LIEES A CE MODE DE TRANSPORT (ramassage de poubelles, etc...)

Finances de BASSEN ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSEN ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSEN ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71500 LouhansSiègeActif

    319 447 249 00032 · ouvert le 02 décembre 2025 · NAF 3811Z

Documents juridiques de BASSEN ANDRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BASSEN ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSEN ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSEN ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSEN ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSEN ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSEN ANDRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-09 · Début d'activité : 2025-12-02

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2025

Questions fréquentes sur BASSEN ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BASSEN ANDRE ?

Le numéro SIREN de BASSEN ANDRE est 319 447 249. Le SIRET de son siège social est 319 447 249 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92319447249.

Où se situe le siège social de BASSEN ANDRE ?

Le siège social de BASSEN ANDRE est situé 7 A RUE de Bram, 71500 Louhans.

BASSEN ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSEN ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSEN ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSEN ANDRE.

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