BASSENNE PATRICK

Active

Siren993 772 318Entrepreneur individuel25390 FlangeboucheCréée le 11 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 993 772 318, BASSENNE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 2025. Son siège social est situé 13 RUE du Charme, 25390 Flangebouche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BASSENNE PATRICK

INSEE

Dénomination: BASSENNE PATRICK
SIREN: 993 772 318
SIRET (siège): 993 772 318 00016
N° TVA intracommunautaire: FR44993772318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 993 772 318
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 11 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 11 novembre 2025
Siège social: 13 RUE du Charme, 25390, Flangebouche
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BASSENNE PATRICK

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de BASSENNE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSENNE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSENNE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25390 FlangeboucheSiègeActif
993 772 318 00016 · ouvert le 19 juin 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BASSENNE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSENNE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSENNE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSENNE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSENNE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSENNE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSENNE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

11 novembre 2025création
Date d'effet : 11 novembre 2025

Questions fréquentes sur BASSENNE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BASSENNE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BASSENNE PATRICK est 993 772 318. Le SIRET de son siège social est 993 772 318 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44993772318.

Où se situe le siège social de BASSENNE PATRICK ?

Le siège social de BASSENNE PATRICK est situé 13 RUE du Charme, 25390 Flangebouche.