BASSEPORTE FRANCIS
Active0121Z · Culture de la vigne
BASSEPORTE FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1989 sous le numéro SIREN 352 168 058. Son siège social est situé Fontette, 89450 Saint-Pere. BASSEPORTE FRANCIS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BASSEPORTE FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BASSEPORTE FRANCIS
- SIREN
- 352 168 058
- SIRET (siège)
- 352 168 058 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR71352168058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 168 058
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 mai 1989
- Siège social
- FONTETTE, 89450, SAINT-PERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASSEPORTE FRANCIS
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BASSEPORTE FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89450 SAINT-PERESiègeActif
352 168 058 00019 · ouvert le 01 mai 1989 · NAF 0121Z
Conformité de BASSEPORTE FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSEPORTE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASSEPORTE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASSEPORTE FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1989
Questions fréquentes sur BASSEPORTE FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BASSEPORTE FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BASSEPORTE FRANCIS est 352 168 058. Le SIRET de son siège social est 352 168 058 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71352168058.
Où se situe le siège social de BASSEPORTE FRANCIS ?
Le siège social de BASSEPORTE FRANCIS est situé Fontette, 89450 Saint-Pere.
BASSEPORTE FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSEPORTE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSEPORTE FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSEPORTE FRANCIS.
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