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BASSEPORTE FRANCIS

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Siren352 168 058Entrepreneur individuel89450 SAINT-PERECréée le 01 mai 1989

0121Z · Culture de la vigne

BASSEPORTE FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1989 sous le numéro SIREN 352 168 058. Son siège social est situé Fontette, 89450 Saint-Pere. BASSEPORTE FRANCIS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BASSEPORTE FRANCIS

Dénomination
BASSEPORTE FRANCIS
SIREN
352 168 058
SIRET (siège)
352 168 058 00019
N° TVA intracommunautaire
FR71352168058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 168 058
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 mai 1989
Siège social
FONTETTE, 89450, SAINT-PERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSEPORTE FRANCIS

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BASSEPORTE FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89450 SAINT-PERESiègeActif

    352 168 058 00019 · ouvert le 01 mai 1989 · NAF 0121Z

Conformité de BASSEPORTE FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSEPORTE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSEPORTE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASSEPORTE FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1989

Questions fréquentes sur BASSEPORTE FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BASSEPORTE FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BASSEPORTE FRANCIS est 352 168 058. Le SIRET de son siège social est 352 168 058 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71352168058.

Où se situe le siège social de BASSEPORTE FRANCIS ?

Le siège social de BASSEPORTE FRANCIS est situé Fontette, 89450 Saint-Pere.

BASSEPORTE FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSEPORTE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSEPORTE FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSEPORTE FRANCIS.