BASSEPORTE GARANCE
Active7410Z · Activités spécialisées de design
BASSEPORTE GARANCE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 septembre 2022 sous le numéro SIREN 918 537 614. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Che des Pensees, 77330 Ozoir-la-Ferriere. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de BASSEPORTE GARANCE
INSEE- Dénomination
- BASSEPORTE GARANCE
- SIREN
- 918 537 614
- SIRET (siège)
- 918 537 614 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR91918537614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 918 537 614
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 03 septembre 2022
- Siège social
- 10 CHE DES PENSEES, 77330, OZOIR-LA-FERRIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASSEPORTE GARANCE
Activités spécialisées de design
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Établissements de BASSEPORTE GARANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77330 OZOIR-LA-FERRIERESiègeActif
918 537 614 00011 · ouvert le 03 septembre 2022 · NAF 7410Z
Conformité de BASSEPORTE GARANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSEPORTE GARANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASSEPORTE GARANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASSEPORTE GARANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 septembre 2022
Questions fréquentes sur BASSEPORTE GARANCE
Quel est le numéro SIREN de BASSEPORTE GARANCE ?
Le numéro SIREN de BASSEPORTE GARANCE est 918 537 614. Le SIRET de son siège social est 918 537 614 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91918537614.
Où se situe le siège social de BASSEPORTE GARANCE ?
Le siège social de BASSEPORTE GARANCE est situé 10 Che des Pensees, 77330 Ozoir-la-Ferriere.
BASSEPORTE GARANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSEPORTE GARANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSEPORTE GARANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSEPORTE GARANCE.
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