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BASSES ALPES CONCEPT

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Siren414 780 296SARL04200 SISTERONCréée le 01 octobre 1997

Documents

BASSES ALPES CONCEPT est une SARL immatriculée le 1er octobre 1997 sous le numéro SIREN 414 780 296. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue du Gymnase le Trianon, 04200 Sisteron. Son activité principale relève du code NAF 741G.

Fiche d'identité de BASSES ALPES CONCEPT

Dénomination
BASSES ALPES CONCEPT
SIREN
414 780 296
SIRET (siège)
414 780 296 00011
N° TVA intracommunautaire
FR68414780296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 780 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
741G
Date de création
01 octobre 1997
Siège social
3 RUE DU GYMNASE LE TRIANON, 04200, SISTERON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BASSES ALPES CONCEPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BASSES ALPES CONCEPT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BASSES ALPES CONCEPT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 04200 SISTERONSiègeFermé

    414 780 296 00011 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 741G

Documents juridiques de BASSES ALPES CONCEPT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 1997

  • Acte

Conformité de BASSES ALPES CONCEPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSES ALPES CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASSES ALPES CONCEPT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASSES ALPES CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASSES ALPES CONCEPT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1997

Questions fréquentes sur BASSES ALPES CONCEPT

Quel est le numéro SIREN de BASSES ALPES CONCEPT ?

Le numéro SIREN de BASSES ALPES CONCEPT est 414 780 296. Le SIRET de son siège social est 414 780 296 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68414780296.

Où se situe le siège social de BASSES ALPES CONCEPT ?

Le siège social de BASSES ALPES CONCEPT est situé 3 rue du Gymnase le Trianon, 04200 Sisteron.

BASSES ALPES CONCEPT est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSES ALPES CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSES ALPES CONCEPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSES ALPES CONCEPT.