BASSES DOMINIQUE
Active3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
BASSES DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 avril 1996 sous le numéro SIREN 405 244 294. Elle est domiciliée 2 2 zone Artisanale N0 18, 97224 Ducos. BASSES DOMINIQUE relève du secteur fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (code NAF 3109B).
Fiche d'identité de BASSES DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BASSES DOMINIQUE
- SIREN
- 405 244 294
- SIRET (siège)
- 405 244 294 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR78405244294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 244 294
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
- Date de création
- 24 avril 1996
- Siège social
- 2 2 ZONE ARTISANALE N0 18, 97224, DUCOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASSES DOMINIQUE
TAPISSERIE - DECORATION
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Établissements de BASSES DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97224 DUCOSSiègeActif
405 244 294 00014 · ouvert le 02 mai 1996 · NAF 3109B
Conformité de BASSES DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSES DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASSES DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASSES DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 avril 1996
Questions fréquentes sur BASSES DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BASSES DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BASSES DOMINIQUE est 405 244 294. Le SIRET de son siège social est 405 244 294 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78405244294.
Où se situe le siège social de BASSES DOMINIQUE ?
Le siège social de BASSES DOMINIQUE est situé 2 2 zone Artisanale N0 18, 97224 Ducos.
BASSES DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSES DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSES DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSES DOMINIQUE.
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