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BASSES TERRES

Active
Siren423 948 090SCI69009 LYONCréée le 03 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

BASSES TERRES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2008, identifiée par le SIREN 423 948 090. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 quai du Commerce le Thelemos, 69009 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. REGIS MACQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BASSES TERRES

Dénomination
BASSES TERRES
SIREN
423 948 090
SIRET (siège)
423 948 090 00026
N° TVA intracommunautaire
FR70423948090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 948 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 octobre 2008
Siège social
15 QUAI DU COMMERCE LE THELEMOS, 69009, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BASSES TERRES

L'acquisition, la propriété, la gestion, l'administration de biens et droits immobiliers.

Finances de BASSES TERRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSES TERRES

SM

STEVE MACQUET

Autre

Depuis la création (03 octobre 2008) · 18 ans

RM

REGIS MACQUET

Gérant

Depuis la création (03 octobre 2008) · 18 ans

Établissements de BASSES TERRES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69009 LYONSiègeActif

    423 948 090 00026 · ouvert le 01 août 2008 · NAF 6820B

  • 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé

    423 948 090 00018 · ouvert le 04 août 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de BASSES TERRES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2011

  • Acte

Dépôt du 04 février 2011

  • Acte

Dépôt du 04 février 2011

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 04 août 1999

  • Acte

Comptes annuels de BASSES TERRES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSES TERRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSES TERRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSES TERRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASSES TERRES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASSES TERRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSES TERRES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2008

Questions fréquentes sur BASSES TERRES

Quel est le numéro SIREN de BASSES TERRES ?

Le numéro SIREN de BASSES TERRES est 423 948 090. Le SIRET de son siège social est 423 948 090 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70423948090.

Qui dirige BASSES TERRES ?

BASSES TERRES est dirigée par REGIS MACQUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASSES TERRES ?

Le siège social de BASSES TERRES est situé 15 quai du Commerce le Thelemos, 69009 Lyon.

BASSES TERRES est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSES TERRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSES TERRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSES TERRES.

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