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BASSET DANIEL

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Siren483 220 299Entrepreneur individuel11100 NARBONNECréée le 15 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 483 220 299, BASSET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 2005. Son siège social est situé Saint Sigismond, 11100 Narbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BASSET DANIEL

Dénomination
BASSET DANIEL
SIREN
483 220 299
SIRET (siège)
483 220 299 00018
N° TVA intracommunautaire
FR80483220299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 220 299
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
15 juin 2005
Siège social
SAINT SIGISMOND, 11100, NARBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSET DANIEL

Culture de la vigne

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Finances de BASSET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BASSET DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeFermé

    483 220 299 00018 · ouvert le 15 juin 2005 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BASSET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BASSET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2005

Questions fréquentes sur BASSET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BASSET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BASSET DANIEL est 483 220 299. Le SIRET de son siège social est 483 220 299 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80483220299.

Où se situe le siège social de BASSET DANIEL ?

Le siège social de BASSET DANIEL est situé Saint Sigismond, 11100 Narbonne.

BASSET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSET DANIEL.

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