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BASSET PASCAL

Active
Siren807 449 228Entrepreneur individuel92500 RUEIL-MALMAISONCréée le 21 octobre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASSET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 octobre 2014 sous le numéro SIREN 807 449 228. Son siège social est situé av Victor Hugo residence Odalys Campus, 92500 Rueil-Malmaison. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BASSET PASCAL

Dénomination
BASSET PASCAL
SIREN
807 449 228
SIRET (siège)
807 449 228 00012
N° TVA intracommunautaire
FR64807449228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 449 228
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 octobre 2014
Siège social
AV VICTOR HUGO RESIDENCE ODALYS CAMPUS, 92500, RUEIL-MALMAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSET PASCAL

Location de logements

Finances de BASSET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92500 RUEIL-MALMAISONSiègeActif

    807 449 228 00012 · ouvert le 21 octobre 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de BASSET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2014

Questions fréquentes sur BASSET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BASSET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BASSET PASCAL est 807 449 228. Le SIRET de son siège social est 807 449 228 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64807449228.

Où se situe le siège social de BASSET PASCAL ?

Le siège social de BASSET PASCAL est situé av Victor Hugo residence Odalys Campus, 92500 Rueil-Malmaison.

BASSET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSET PASCAL.

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