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BASSET PATRICK

Active
Siren390 202 976Entrepreneur individuel06580 PEGOMASCréée le 28 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASSET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 février 1993 sous le numéro SIREN 390 202 976. Le siège social de l'entreprise se trouve 234 Rte de Tanneron, 06580 Pegomas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399A.

Fiche d'identité de BASSET PATRICK

Dénomination
BASSET PATRICK
SIREN
390 202 976
SIRET (siège)
390 202 976 00036
N° TVA intracommunautaire
FR39390202976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 202 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399A
Date de création
28 février 1993
Siège social
234 RTE DE TANNERON, 06580, PEGOMAS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BASSET PATRICK

CHARPENTES EN BOIS (FAB. POSE)

Finances de BASSET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSET PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06580 PEGOMASSiègeActif

    390 202 976 00036 · ouvert le 13 juillet 2010 · NAF 4399A

  • 06110 LE CANNETFermé

    390 202 976 00010 · ouvert le 02 février 1993 · NAF 452K

  • 06250 MOUGINSFermé

    390 202 976 00028 · ouvert le 25 septembre 2000 · NAF 4399A

Documents juridiques de BASSET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 février 1993

Questions fréquentes sur BASSET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BASSET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BASSET PATRICK est 390 202 976. Le SIRET de son siège social est 390 202 976 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39390202976.

Où se situe le siège social de BASSET PATRICK ?

Le siège social de BASSET PATRICK est situé 234 Rte de Tanneron, 06580 Pegomas.

BASSET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSET PATRICK.

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