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BASSET RAPHAEL

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Siren519 616 759Entrepreneur individuel73000 SONNAZCréée le 02 janvier 2010

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BASSET RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2010, identifié par le SIREN 519 616 759. Le siège social de l'entreprise se trouve 279 Che de la Vieille route, 73000 Sonnaz. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BASSET RAPHAEL

Dénomination
BASSET RAPHAEL
SIREN
519 616 759
SIRET (siège)
519 616 759 00014
N° TVA intracommunautaire
FR52519616759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 616 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
02 janvier 2010
Siège social
279 CHE DE LA VIEILLE ROUTE, 73000, SONNAZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSET RAPHAEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BASSET RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73000 SONNAZSiègeActif

    519 616 759 00014 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0111Z

Conformité de BASSET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASSET RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2010

Questions fréquentes sur BASSET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BASSET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BASSET RAPHAEL est 519 616 759. Le SIRET de son siège social est 519 616 759 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52519616759.

Où se situe le siège social de BASSET RAPHAEL ?

Le siège social de BASSET RAPHAEL est situé 279 Che de la Vieille route, 73000 Sonnaz.

BASSET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSET RAPHAEL.

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