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BASSEUX JACQUES

Active
Siren488 386 947Entrepreneur individuel85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUXCréée le 27 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASSEUX JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 386 947. Son siège social est situé 16 rue Charles Baudelaire, 85430 Aubigny-les Clouzeaux. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BASSEUX JACQUES

Dénomination
BASSEUX JACQUES
SIREN
488 386 947
SIRET (siège)
488 386 947 00029
N° TVA intracommunautaire
FR06488386947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 386 947
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
27 janvier 2006
Siège social
16 RUE CHARLES BAUDELAIRE, 85430, AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSEUX JACQUES

Activités des sièges sociaux

Finances de BASSEUX JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSEUX JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSEUX JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUXSiègeActif

    488 386 947 00029 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BASSEUX JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSEUX JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSEUX JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSEUX JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSEUX JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSEUX JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSEUX JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2006

Questions fréquentes sur BASSEUX JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BASSEUX JACQUES ?

Le numéro SIREN de BASSEUX JACQUES est 488 386 947. Le SIRET de son siège social est 488 386 947 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06488386947.

Où se situe le siège social de BASSEUX JACQUES ?

Le siège social de BASSEUX JACQUES est situé 16 rue Charles Baudelaire, 85430 Aubigny-les Clouzeaux.

BASSEUX JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSEUX JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSEUX JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSEUX JACQUES.

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