BASSI PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASSI PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 février 1998, identifié par le SIREN 418 539 011. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Che du Pessat, 74390 Chatel. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de BASSI PATRICK
INSEE- Dénomination
- BASSI PATRICK
- SIREN
- 418 539 011
- SIRET (siège)
- 418 539 011 00050
- N° TVA intracommunautaire
- FR60418539011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 539 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 février 1998
- Siège social
- 11 CHE DU PESSAT, 74390, CHATEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BASSI PATRICK
Location de logements
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Finances de BASSI PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASSI PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BASSI PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74390 CHATELSiègeActif
418 539 011 00050 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A
- 25200 BETHONCOURTFermé
418 539 011 00019 · ouvert le 28 février 1998 · NAF 741J
Documents juridiques de BASSI PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASSI PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSI PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASSI PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSI PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASSI PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASSI PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 février 1998
Questions fréquentes sur BASSI PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BASSI PATRICK ?
Le numéro SIREN de BASSI PATRICK est 418 539 011. Le SIRET de son siège social est 418 539 011 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60418539011.
Où se situe le siège social de BASSI PATRICK ?
Le siège social de BASSI PATRICK est situé 11 Che du Pessat, 74390 Chatel.
BASSI PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSI PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSI PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSI PATRICK.
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