BASSIGNANI PASCAL

Active

Siren513 557 876Entrepreneur individuel38460 CREMIEUCréée le 01 juillet 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BASSIGNANI PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2009, identifié par le SIREN 513 557 876. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Imp des Glaneurs, 38460 Cremieu. L'entreprise déclare le code NAF 4791B comme activité principale.

Fiche d'identité de BASSIGNANI PASCAL

INSEE

Dénomination: BASSIGNANI PASCAL
SIREN: 513 557 876
SIRET (siège): 513 557 876 00010
N° TVA intracommunautaire: FR39513557876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 513 557 876
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4791B
Date de création: 01 juillet 2009
Siège social: 12 IMP DES GLANEURS, 38460, CREMIEU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BASSIGNANI PASCAL

Achat, vente de jouets et cartes Pokemon

Finances de BASSIGNANI PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSIGNANI PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSIGNANI PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38460 CREMIEUSiègeActif
513 557 876 00010 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 4791B

Documents juridiques de BASSIGNANI PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSIGNANI PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSIGNANI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSIGNANI PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSIGNANI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSIGNANI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSIGNANI PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

19 août 2016Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-09-01

12 février 2025création
Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur BASSIGNANI PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BASSIGNANI PASCAL ?

Le numéro SIREN de BASSIGNANI PASCAL est 513 557 876. Le SIRET de son siège social est 513 557 876 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39513557876.

Où se situe le siège social de BASSIGNANI PASCAL ?

Le siège social de BASSIGNANI PASCAL est situé 12 Imp des Glaneurs, 38460 Cremieu.