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BASSIGNOT FREDERIC

Active
Siren398 585 992Entrepreneur individuel25620 L'Hôpital-du-GrosboisCréée le 15 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASSIGNOT FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 1994 sous le numéro SIREN 398 585 992. Son siège social est situé 6 RUE de la Lanternière, 25620 L'Hôpital-du-Grosbois. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de BASSIGNOT FREDERIC

Dénomination
BASSIGNOT FREDERIC
SIREN
398 585 992
SIRET (siège)
398 585 992 00058
N° TVA intracommunautaire
FR91398585992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 585 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
15 octobre 1994
Siège social
6 RUE de la Lanternière, 25620, L'Hôpital-du-Grosbois
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BASSIGNOT FREDERIC

Achat et vente de produits de dératisation et désinfection de désinsectisation de produits phytosanitaires ménagers et industriels

Finances de BASSIGNOT FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSIGNOT FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSIGNOT FREDERIC

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 25620 L'Hôpital-du-GrosboisSiègeActif

    398 585 992 00058 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 4789Z

  • 25620 L'HOPITAL-DU-GROSBOISActif

    398 585 992 00033 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0210Z

  • 25620 MAMIROLLEFermé

    398 585 992 00017 · ouvert le 15 septembre 1994 · NAF 158C

  • 25620 L'HOPITAL-DU-GROSBOISFermé

    398 585 992 00025 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 4789Z

  • 25580 ETALANSFermé

    398 585 992 00041 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BASSIGNOT FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSIGNOT FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSIGNOT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSIGNOT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSIGNOT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSIGNOT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSIGNOT FREDERIC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1994

Questions fréquentes sur BASSIGNOT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BASSIGNOT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BASSIGNOT FREDERIC est 398 585 992. Le SIRET de son siège social est 398 585 992 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91398585992.

Où se situe le siège social de BASSIGNOT FREDERIC ?

Le siège social de BASSIGNOT FREDERIC est situé 6 RUE de la Lanternière, 25620 L'Hôpital-du-Grosbois.

BASSIGNOT FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSIGNOT FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSIGNOT FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSIGNOT FREDERIC.

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