BASSIGNOT STEPHANE
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
BASSIGNOT STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2010 sous le numéro SIREN 521 037 176. Elle est domiciliée 4 rue du Senateur Paul Laffont, 09000 Foix. Son activité principale est activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de BASSIGNOT STEPHANE
INSEE- Dénomination
- BASSIGNOT STEPHANE
- SIREN
- 521 037 176
- SIRET (siège)
- 521 037 176 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR93521037176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 037 176
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 01 avril 2010
- Siège social
- 4 RUE DU SENATEUR PAUL LAFFONT, 09000, FOIX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BASSIGNOT STEPHANE
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Établissements de BASSIGNOT STEPHANE
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 09000 FOIXSiègeActif
521 037 176 00034 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 8690D
- 09000 FOIXActif
521 037 176 00026 · ouvert le 20 novembre 2020 · NAF 8690D
- 09000 FOIXFermé
521 037 176 00018 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 8690D
Conformité de BASSIGNOT STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSIGNOT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASSIGNOT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASSIGNOT STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2010
Questions fréquentes sur BASSIGNOT STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de BASSIGNOT STEPHANE ?
Le numéro SIREN de BASSIGNOT STEPHANE est 521 037 176. Le SIRET de son siège social est 521 037 176 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93521037176.
Où se situe le siège social de BASSIGNOT STEPHANE ?
Le siège social de BASSIGNOT STEPHANE est situé 4 rue du Senateur Paul Laffont, 09000 Foix.
BASSIGNOT STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSIGNOT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSIGNOT STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSIGNOT STEPHANE.
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