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Bassin Module Solutions

Active
Siren928 972 637SAS78670 Villennes-sur-SeineCréée le 28 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Bassin Module Solutions est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 2024, identifiée par le SIREN 928 972 637. Elle est domiciliée 105 RUE du Maréchal Leclerc, 78670 Villennes-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale. Elle est dirigée par Patrick FOLLENFANT, président de sas.

Fiche d'identité de Bassin Module Solutions

Dénomination
Bassin Module Solutions
SIREN
928 972 637
SIRET (siège)
928 972 637 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59928972637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 972 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
28 mai 2024
Siège social
105 RUE du Maréchal Leclerc, 78670, Villennes-sur-Seine
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bassin Module Solutions

Les travaux de terrassement et la mise en œuvre de solutions géosynthétiques. Les travaux de mise en œuvre de caissons de rétention et d'infiltration des eaux pluviales. -Les travaux de mise en œuvre de solutions modulables d'accès sur talus, pentes diverses et bassins

Finances de Bassin Module Solutions

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bassin Module Solutions

PF

Patrick FOLLENFANT

Président de SAS

Depuis la création (28 mai 2024) · 2 ans

Établissements de Bassin Module Solutions

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78670 Villennes-sur-SeineSiègeActif

    928 972 637 00013 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 4312A

Documents juridiques de Bassin Module Solutions

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 20 mai 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 20 mai 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de Bassin Module Solutions

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bassin Module Solutions. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bassin Module Solutions

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bassin Module Solutions. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Bassin Module Solutions n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Bassin Module Solutions n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bassin Module Solutions

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-21 · Début d'activité : 2024-05-01

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2024

Questions fréquentes sur Bassin Module Solutions

Quel est le numéro SIREN de Bassin Module Solutions ?

Le numéro SIREN de Bassin Module Solutions est 928 972 637. Le SIRET de son siège social est 928 972 637 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59928972637.

Qui dirige Bassin Module Solutions ?

Bassin Module Solutions est dirigée par Patrick FOLLENFANT, président de sas.

Où se situe le siège social de Bassin Module Solutions ?

Le siège social de Bassin Module Solutions est situé 105 RUE du Maréchal Leclerc, 78670 Villennes-sur-Seine.

Bassin Module Solutions est-elle toujours en activité ?

Oui, Bassin Module Solutions est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bassin Module Solutions est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bassin Module Solutions.

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