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BASSINET MARC

Active
Siren320 277 148Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 octobre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASSINET MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1980, identifié par le SIREN 320 277 148. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 M rue Louis Pergaud, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 8690E.

Fiche d'identité de BASSINET MARC

Dénomination
BASSINET MARC
SIREN
320 277 148
SIRET (siège)
320 277 148 00047
N° TVA intracommunautaire
FR90320277148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 277 148
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
01 octobre 1980
Siège social
4 M RUE LOUIS PERGAUD, 25000, BESANCON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BASSINET MARC

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

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Finances de BASSINET MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSINET MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BASSINET MARC

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    320 277 148 00047 · ouvert le 21 septembre 1999 · NAF 8690E

  • 25000 BESANCONActif

    320 277 148 00039 · ouvert le 01 août 1983 · NAF 8690E

  • 25000 BESANCONActif

    320 277 148 00054 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 8690E

  • 70700 GYFermé

    320 277 148 00021 · ouvert le 06 octobre 1981 · NAF 851G

Documents juridiques de BASSINET MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSINET MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSINET MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSINET MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSINET MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSINET MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSINET MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1980

Questions fréquentes sur BASSINET MARC

Quel est le numéro SIREN de BASSINET MARC ?

Le numéro SIREN de BASSINET MARC est 320 277 148. Le SIRET de son siège social est 320 277 148 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90320277148.

Où se situe le siège social de BASSINET MARC ?

Le siège social de BASSINET MARC est situé 4 M rue Louis Pergaud, 25000 Besancon.

BASSINET MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSINET MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSINET MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSINET MARC.

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