BASSON MARCEL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
BASSON MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 404 885 295. Le siège social de l'entreprise se trouve Pitaval, 69850 Duerne. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de BASSON MARCEL
INSEE- Dénomination
- BASSON MARCEL
- SIREN
- 404 885 295
- SIRET (siège)
- 404 885 295 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR72404885295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 885 295
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- PITAVAL, 69850, DUERNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASSON MARCEL
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de BASSON MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69850 DUERNESiègeFermé
404 885 295 00018 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0142Z
Conformité de BASSON MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSON MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASSON MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASSON MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur BASSON MARCEL
Quel est le numéro SIREN de BASSON MARCEL ?
Le numéro SIREN de BASSON MARCEL est 404 885 295. Le SIRET de son siège social est 404 885 295 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72404885295.
Où se situe le siège social de BASSON MARCEL ?
Le siège social de BASSON MARCEL est situé Pitaval, 69850 Duerne.
BASSON MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSON MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSON MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSON MARCEL.
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