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BASSON RAPHAEL

Active
Siren809 366 180Entrepreneur individuel38790 DIEMOZCréée le 08 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASSON RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 septembre 2014, identifié par le SIREN 809 366 180. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 B rue de l'Egalite, 38790 Diemoz. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BASSON RAPHAEL

Dénomination
BASSON RAPHAEL
SIREN
809 366 180
SIRET (siège)
809 366 180 00010
N° TVA intracommunautaire
FR81809366180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 366 180
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
08 septembre 2014
Siège social
6 B RUE DE L'EGALITE, 38790, DIEMOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSON RAPHAEL

Production d'électricité

Finances de BASSON RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSON RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSON RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38790 DIEMOZSiègeActif

    809 366 180 00010 · ouvert le 08 septembre 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BASSON RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSON RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSON RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSON RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSON RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSON RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSON RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2014

Questions fréquentes sur BASSON RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BASSON RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BASSON RAPHAEL est 809 366 180. Le SIRET de son siège social est 809 366 180 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81809366180.

Où se situe le siège social de BASSON RAPHAEL ?

Le siège social de BASSON RAPHAEL est situé 6 B rue de l'Egalite, 38790 Diemoz.

BASSON RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSON RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSON RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSON RAPHAEL.

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