BASSY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 159 k€
- Effectif
- Non publié
BASSY est une SARL immatriculée le 27 août 2012 sous le numéro SIREN 753 456 276. Le siège social de l'entreprise se trouve 89 Imp de la Muscadelle Zac de la Louvade, 34130 Mauguio. Son activité principale relève du code NAF 8621Z. PHILIPPE ROUQUETTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BASSY
INSEE- Dénomination
- BASSY
- SIREN
- 753 456 276
- SIRET (siège)
- 753 456 276 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR53753456276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 456 276
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital social
- 158 500 €
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 27 août 2012
- Siège social
- 89 IMP DE LA MUSCADELLE ZAC DE LA LOUVADE, 34130, MAUGUIO
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BASSY
Exercice de la profession de médecin généraliste.
Finances de BASSY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASSY
INSEEÉtablissements de BASSY
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 34130 MAUGUIOSiègeActif
753 456 276 00025 · ouvert le 05 juillet 2012 · NAF 8621Z
- 34130 MAUGUIOActif
753 456 276 00017 · ouvert le 05 juillet 2012 · NAF 8621Z
- 34130 MAUGUIOActif
753 456 276 00033 · ouvert le 12 juin 2014 · NAF 8621Z
Documents juridiques de BASSY
INPIComptes annuels de BASSY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASSY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASSY. Elles s'échelonnent de 1997 à 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 novembre 2021 · N° 20-14.901
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 janvier 2002 · N° 99-45.204
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juin 1997 · N° 95-18.600
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASSY
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-08-27 · Début d'activité : 2012-07-05
- création
Date d'effet : 27 août 2012
Questions fréquentes sur BASSY
Quel est le numéro SIREN de BASSY ?
Le numéro SIREN de BASSY est 753 456 276. Le SIRET de son siège social est 753 456 276 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53753456276.
Qui dirige BASSY ?
BASSY est dirigée par PHILIPPE ROUQUETTE, gérant.
Où se situe le siège social de BASSY ?
Le siège social de BASSY est situé 89 Imp de la Muscadelle Zac de la Louvade, 34130 Mauguio.
BASSY est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSY.
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