BASSY LOUIS
Active1102B · Vinification
BASSY LOUIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 300 690 823. Le siège social de l'entreprise se trouve à Odenas (69460). Elle exerce une activité de vinification (code NAF 1102B).
Fiche d'identité de BASSY LOUIS
INSEE- Dénomination
- BASSY LOUIS
- SIREN
- 300 690 823
- SIRET (siège)
- 300 690 823 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR29300690823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 300 690 823
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1102B - Vinification
- Date de création
- -
- Siège social
- 69460, ODENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASSY LOUIS
Vinification
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Établissements de BASSY LOUIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69460 ODENASSiègeFermé
300 690 823 00012 · NAF 1102B
Conformité de BASSY LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSY LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASSY LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASSY LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BASSY LOUIS
Quel est le numéro SIREN de BASSY LOUIS ?
Le numéro SIREN de BASSY LOUIS est 300 690 823. Le SIRET de son siège social est 300 690 823 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29300690823.
Où se situe le siège social de BASSY LOUIS ?
Le siège social de BASSY LOUIS est situé à Odenas (69460).
BASSY LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSY LOUIS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSY LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSY LOUIS.
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