BASTEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BASTEL est une SAS immatriculée le 14 février 2018 sous le numéro SIREN 835 357 567. Elle est domiciliée 66 rue 66 rue du Midi, 14680 Gouvix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B. La direction est assurée par GREGORY BAIL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BASTEL
INSEE- Dénomination
- BASTEL
- SIREN
- 835 357 567
- SIRET (siège)
- 835 357 567 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR16835357567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 835 357 567
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4322B
- Date de création
- 14 février 2018
- Siège social
- 66 RUE 66 RUE DU MIDI, 14680, GOUVIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASTEL
Entretien des installations au chauffage, bois et pose de systèmes pour maison connectée.
Finances de BASTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASTEL
INSEEÉtablissements de BASTEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14680 GOUVIXSiègeActif
835 357 567 00014 · ouvert le 12 février 2018 · NAF 4322B
Documents juridiques de BASTEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASTEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASTEL. Elles s'échelonnent de 1994 à 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 février 1995 · N° 93-18.851
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 février 1995 · N° 93-18.850
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 novembre 1994 · N° 92-20.586
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASTEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-14 · Début d'activité : 2018-02-12
- création
Date d'effet : 14 février 2018
Questions fréquentes sur BASTEL
Quel est le numéro SIREN de BASTEL ?
Le numéro SIREN de BASTEL est 835 357 567. Le SIRET de son siège social est 835 357 567 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16835357567.
Qui dirige BASTEL ?
BASTEL est dirigée par GREGORY BAIL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BASTEL ?
Le siège social de BASTEL est situé 66 rue 66 rue du Midi, 14680 Gouvix.
BASTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BASTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTEL.
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