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BASTIAN PASCAL

Active
Siren424 160 091Entrepreneur individuel74130 MONT-SAXONNEXCréée le 22 septembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASTIAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 septembre 1999, identifié par le SIREN 424 160 091. Son siège social est situé Rte de Brison, 74130 Mont-Saxonnex. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BASTIAN PASCAL

Dénomination
BASTIAN PASCAL
SIREN
424 160 091
SIRET (siège)
424 160 091 00031
N° TVA intracommunautaire
FR44424160091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 160 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 septembre 1999
Siège social
RTE DE BRISON, 74130, MONT-SAXONNEX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BASTIAN PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BASTIAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASTIAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASTIAN PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74130 MONT-SAXONNEXSiègeActif

    424 160 091 00031 · ouvert le 01 août 2003 · NAF 6820B

  • 74130 MONT-SAXONNEXFermé

    424 160 091 00015 · ouvert le 05 septembre 1999 · NAF 741J

  • 74460 MARNAZFermé

    424 160 091 00023 · ouvert le 01 août 2003 · NAF 741J

Documents juridiques de BASTIAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASTIAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASTIAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASTIAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTIAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASTIAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASTIAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 1999

Questions fréquentes sur BASTIAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BASTIAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BASTIAN PASCAL est 424 160 091. Le SIRET de son siège social est 424 160 091 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44424160091.

Où se situe le siège social de BASTIAN PASCAL ?

Le siège social de BASTIAN PASCAL est situé Rte de Brison, 74130 Mont-Saxonnex.

BASTIAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASTIAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASTIAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTIAN PASCAL.

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