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BASTIAND JACQUES

Active
Siren509 827 614Entrepreneur individuel01350 LAVOURSCréée le 01 janvier 2009

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 509 827 614, BASTIAND JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Elle est domiciliée Le Village, 01350 Lavours. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BASTIAND JACQUES

Dénomination
BASTIAND JACQUES
SIREN
509 827 614
SIRET (siège)
509 827 614 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46509827614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 827 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
LE VILLAGE, 01350, LAVOURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASTIAND JACQUES

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BASTIAND JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01350 LAVOURSSiègeActif

    509 827 614 00017 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0111Z

Conformité de BASTIAND JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTIAND JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASTIAND JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASTIAND JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur BASTIAND JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BASTIAND JACQUES ?

Le numéro SIREN de BASTIAND JACQUES est 509 827 614. Le SIRET de son siège social est 509 827 614 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46509827614.

Où se situe le siège social de BASTIAND JACQUES ?

Le siège social de BASTIAND JACQUES est situé Le Village, 01350 Lavours.

BASTIAND JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BASTIAND JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASTIAND JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTIAND JACQUES.

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