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BASTIDE DIFFUSION

Active
Siren440 289 767571030360 VEZENOBRESCréée le 31 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,9 M€
Effectif
Non publié

BASTIDE DIFFUSION est une 5710 immatriculée le 31 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 289 767. Elle est domiciliée 530 Rte de Saint Hilaire, 30360 Vezenobres. Son activité principale relève du code NAF 4644Z. BASTIDE ET CIE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BASTIDE DIFFUSION

Dénomination
BASTIDE DIFFUSION
SIREN
440 289 767
SIRET (siège)
440 289 767 00020
N° TVA intracommunautaire
FR40440289767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 289 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 août 2024
Forme juridique
5710
Capital social
3 850 000 €
Code NAF / APE
4644Z
Date de création
31 décembre 2001
Siège social
530 RTE DE SAINT HILAIRE, 30360, VEZENOBRES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BASTIDE DIFFUSION

NEGOCE DE TOUS ARTICLES DE FAIENCE,PORCELAINE,VERRERIE,ARTICLES DE MENAGES, ARGENTERIE ET TOUS ARTICLES A CARACTERE MENAGER

Finances de BASTIDE DIFFUSION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASTIDE DIFFUSION

B

BASTIDE ET CIE

Président de SAS

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 03 septembre 2025

B

B.F.A. - BEZIAT FIDUCIAIRE ET AUDIT

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 octobre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BASTIDE DIFFUSION

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30360 VEZENOBRESSiègeActif

    440 289 767 00020 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 4644Z

  • 30340 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUXFermé

    440 289 767 00012 · ouvert le 21 décembre 2001 · NAF 4644Z

Documents juridiques de BASTIDE DIFFUSION

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 avril 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de BASTIDE DIFFUSION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASTIDE DIFFUSION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASTIDE DIFFUSION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTIDE DIFFUSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BASTIDE DIFFUSION. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASTIDE DIFFUSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASTIDE DIFFUSION

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    BASTIDE Dominique Marie nom d'usage : BASTIDE n'est plus président. SA à directoire et à conseil de s BASTIDE ET CIE devient président

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire B.F.A. - BEZIAT FIDUCIAIRE ET AUDIT Société à responsabilité limitée. BOUSQUET Jean-Louis nom d'usage : BOUSQUET n'est plus commissaire aux comptes suppléant

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2001

Labels et certificats de BASTIDE DIFFUSION

BASTIDE DIFFUSION publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.

Dernier index publié : 86/100 au titre de 2022 - Très bon niveau

  • Index de l'égalité professionnelle 2022 : 86/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2021 : 93/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2020 : 78/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2019 : 92/10050 à 250 salariés

Détail des indicateurs 2022

  • Écart de rémunération36/40
  • Écart de taux d'augmentation35/35
  • Augmentations au retour de congé maternité15/15
  • Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations0/10

Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr

Marques déposées par BASTIDE DIFFUSION

BASTIDE DIFFUSION est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Histoire de Maison

    N° 5041093 · Déposée le 22 mars 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 8, 20, 21, 24, 35 · valable jusqu’au 22 mars 2034

  • TREND UP

    N° 4342785 · Déposée le 03 mars 2017 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 6, 9 · valable jusqu’au 03 mars 2027

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BASTIDE DIFFUSION

Quel est le numéro SIREN de BASTIDE DIFFUSION ?

Le numéro SIREN de BASTIDE DIFFUSION est 440 289 767. Le SIRET de son siège social est 440 289 767 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40440289767.

Qui dirige BASTIDE DIFFUSION ?

BASTIDE DIFFUSION est dirigée par BASTIDE ET CIE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASTIDE DIFFUSION ?

Le siège social de BASTIDE DIFFUSION est situé 530 Rte de Saint Hilaire, 30360 Vezenobres.

BASTIDE DIFFUSION est-elle toujours en activité ?

Oui, BASTIDE DIFFUSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASTIDE DIFFUSION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTIDE DIFFUSION.

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