BASTIDE NEUVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 196 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 392 009 627, BASTIDE NEUVE est une SCI créée le 9 octobre 2002. Elle est domiciliée Che Sian Proun la Bastide Neuve, 83120 Sainte-Maxime. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par CHRISTIAN FAUSSILLON en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de BASTIDE NEUVE
INSEE- Dénomination
- BASTIDE NEUVE
- SIREN
- 392 009 627
- SIRET (siège)
- 392 009 627 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR20392009627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 009 627
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 195 745 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 octobre 2002
- Siège social
- CHE SIAN PROUN LA BASTIDE NEUVE, 83120, SAINTE-MAXIME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASTIDE NEUVE
Gestion d'une propriété à vocation rurale "la bastide neuve" à Ste Maxime sur Mer (83120)
Finances de BASTIDE NEUVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASTIDE NEUVE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment et solidairement responsable
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2019
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BASTIDE NEUVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif
392 009 627 00010 · ouvert le 02 juillet 1971 · NAF 6820A
Documents juridiques de BASTIDE NEUVE
INPIComptes annuels de BASTIDE NEUVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASTIDE NEUVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASTIDE NEUVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTIDE NEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASTIDE NEUVE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/02690
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 01 août 2024 · N° 24/00002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 22 février 2024 · N° 23/02690
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 20 octobre 2022 · N° 21/07602
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-15.247
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 septembre 2001 · N° 00-60.206
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 avril 2001 · N° 99-17.634
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juin 1997 · N° 94-15.033
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASTIDE NEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASTIDE NEUVE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : FAUSSILLON Christian, Pierre, Roger
- création
Date d'effet : 09 octobre 2002
Questions fréquentes sur BASTIDE NEUVE
Quel est le numéro SIREN de BASTIDE NEUVE ?
Le numéro SIREN de BASTIDE NEUVE est 392 009 627. Le SIRET de son siège social est 392 009 627 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20392009627.
Qui dirige BASTIDE NEUVE ?
BASTIDE NEUVE est dirigée par CHRISTIAN FAUSSILLON, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BASTIDE NEUVE ?
Le siège social de BASTIDE NEUVE est situé Che Sian Proun la Bastide Neuve, 83120 Sainte-Maxime.
BASTIDE NEUVE est-elle toujours en activité ?
Oui, BASTIDE NEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASTIDE NEUVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTIDE NEUVE.
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