BASTIDEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 497 680 546, BASTIDEL est une SCI créée le 23 avril 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Che du Laud, 69440 Mornant. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PIERRE BAILLY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BASTIDEL
INSEE- Dénomination
- BASTIDEL
- SIREN
- 497 680 546
- SIRET (siège)
- 497 680 546 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR93497680546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 680 546
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 avril 2007
- Siège social
- 8 CHE DU LAUD, 69440, MORNANT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASTIDEL
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction de tous biens et droits immobiliers.
Finances de BASTIDEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASTIDEL
INSEEBODACCAutre
Gérant
En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2010
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BASTIDEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69440 MORNANTSiègeActif
497 680 546 00015 · ouvert le 15 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de BASTIDEL
INPIComptes annuels de BASTIDEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASTIDEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASTIDEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTIDEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BASTIDEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASTIDEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASTIDEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BAILLY Pierre nom d'usage : BAILLY Pierre devient gérant.
- création
Date d'effet : 23 avril 2007
Questions fréquentes sur BASTIDEL
Quel est le numéro SIREN de BASTIDEL ?
Le numéro SIREN de BASTIDEL est 497 680 546. Le SIRET de son siège social est 497 680 546 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93497680546.
Qui dirige BASTIDEL ?
BASTIDEL est dirigée par PIERRE BAILLY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BASTIDEL ?
Le siège social de BASTIDEL est situé 8 Che du Laud, 69440 Mornant.
BASTIDEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BASTIDEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASTIDEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTIDEL.
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