BASTIEN MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASTIEN MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1994, identifié par le SIREN 394 738 652. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 av General de Gaulle, 09300 Lavelanet. Son activité principale relève du code NAF 283C.
Fiche d'identité de BASTIEN MARCEL
INSEE- Dénomination
- BASTIEN MARCEL
- SIREN
- 394 738 652
- SIRET (siège)
- 394 738 652 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04394738652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 738 652
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 283C
- Date de création
- 01 avril 1994
- Siège social
- 62 AV GENERAL DE GAULLE, 09300, LAVELANET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASTIEN MARCEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BASTIEN MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASTIEN MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASTIEN MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09300 LAVELANETSiègeFermé
394 738 652 00012 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 283C
Documents juridiques de BASTIEN MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASTIEN MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASTIEN MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASTIEN MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTIEN MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASTIEN MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASTIEN MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1994
Questions fréquentes sur BASTIEN MARCEL
Quel est le numéro SIREN de BASTIEN MARCEL ?
Le numéro SIREN de BASTIEN MARCEL est 394 738 652. Le SIRET de son siège social est 394 738 652 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04394738652.
Où se situe le siège social de BASTIEN MARCEL ?
Le siège social de BASTIEN MARCEL est situé 62 av General de Gaulle, 09300 Lavelanet.
BASTIEN MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BASTIEN MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASTIEN MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTIEN MARCEL.
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