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BASTIEN PASCAL

Active
Siren383 105 186Entrepreneur individuel69620 VAL D'OINGTCréée le 01 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASTIEN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 105 186. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 69620 Val d'Oingt. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BASTIEN PASCAL

Dénomination
BASTIEN PASCAL
SIREN
383 105 186
SIRET (siège)
383 105 186 00027
N° TVA intracommunautaire
FR12383105186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 105 186
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
LE BOURG, 69620, VAL D'OINGT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BASTIEN PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BASTIEN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASTIEN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASTIEN PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69620 VAL D'OINGTSiègeActif

    383 105 186 00027 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 9003A

  • 69310 OULLINS-PIERRE-BENITEFermé

    383 105 186 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 8608

Documents juridiques de BASTIEN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASTIEN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASTIEN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASTIEN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTIEN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASTIEN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASTIEN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur BASTIEN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BASTIEN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BASTIEN PASCAL est 383 105 186. Le SIRET de son siège social est 383 105 186 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12383105186.

Où se situe le siège social de BASTIEN PASCAL ?

Le siège social de BASTIEN PASCAL est situé Le Bourg, 69620 Val d'Oingt.

BASTIEN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASTIEN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASTIEN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTIEN PASCAL.

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