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BASTIER SAMUEL

Active
Siren797 740 222Entrepreneur individuel65100 OSSENCréée le 07 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASTIER SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2016, identifié par le SIREN 797 740 222. Son siège social est situé 2 Pl du Pla de Casaou, 65100 Ossen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de BASTIER SAMUEL

Dénomination
BASTIER SAMUEL
SIREN
797 740 222
SIRET (siège)
797 740 222 00022
N° TVA intracommunautaire
FR12797740222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 740 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
07 juin 2016
Siège social
2 PL DU PLA DE CASAOU, 65100, OSSEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BASTIER SAMUEL

FABRICATION ET VENTE DE TOUS OBJETS EN BOIS TELS QUE JOUETS, ARTICLES DE DECORATION, SUR LES

Finances de BASTIER SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASTIER SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASTIER SAMUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 65100 OSSENSiègeActif

    797 740 222 00022 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 4789Z

  • 65100 OSSENFermé

    797 740 222 00014 · ouvert le 08 octobre 2013 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BASTIER SAMUEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BASTIER SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASTIER SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASTIER SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTIER SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASTIER SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASTIER SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2016

Questions fréquentes sur BASTIER SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de BASTIER SAMUEL ?

Le numéro SIREN de BASTIER SAMUEL est 797 740 222. Le SIRET de son siège social est 797 740 222 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12797740222.

Où se situe le siège social de BASTIER SAMUEL ?

Le siège social de BASTIER SAMUEL est situé 2 Pl du Pla de Casaou, 65100 Ossen.

BASTIER SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASTIER SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASTIER SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTIER SAMUEL.

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