CheckersLiquidations

BASTOS BERNARD

Active
Siren535 268 536Entrepreneur individuel70200 VOUHENANSCréée le 01 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BASTOS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 268 536. Son siège social est situé 4 B rue Grand Vie, 70200 Vouhenans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4532Z.

Fiche d'identité de BASTOS BERNARD

Dénomination
BASTOS BERNARD
SIREN
535 268 536
SIRET (siège)
535 268 536 00013
N° TVA intracommunautaire
FR11535268536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 268 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4532Z
Date de création
01 octobre 2011
Siège social
4 B RUE GRAND VIE, 70200, VOUHENANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASTOS BERNARD

Commerce de détail d'équipements automobiles

Finances de BASTOS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASTOS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASTOS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70200 VOUHENANSSiègeActif

    535 268 536 00013 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 4532Z

Documents juridiques de BASTOS BERNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Acte

Comptes annuels de BASTOS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASTOS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASTOS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTOS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASTOS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASTOS BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-30 · Début d'activité : 2011-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2011

Questions fréquentes sur BASTOS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BASTOS BERNARD ?

Le numéro SIREN de BASTOS BERNARD est 535 268 536. Le SIRET de son siège social est 535 268 536 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11535268536.

Où se situe le siège social de BASTOS BERNARD ?

Le siège social de BASTOS BERNARD est situé 4 B rue Grand Vie, 70200 Vouhenans.

BASTOS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BASTOS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASTOS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTOS BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises commerce de détail d'équipements automobiles

Toutes les entreprises avec le code NAF 4532Z

Entreprises à Vouhenans

Toutes les entreprises à Vouhenans