BASTOUIL JACQUES

Active

Siren405 030 727Entrepreneur individuel11800 TREBESCréée le 01 janvier 1969

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BASTOUIL JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1969, identifié par le SIREN 405 030 727. Son siège social est situé Saint Julia, 11800 Trebes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BASTOUIL JACQUES

INSEE

Dénomination: BASTOUIL JACQUES
SIREN: 405 030 727
SIRET (siège): 405 030 727 00011
N° TVA intracommunautaire: FR62405030727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 405 030 727
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1969
Siège social: SAINT JULIA, 11800, TREBES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BASTOUIL JACQUES

Culture de la vigne

Finances de BASTOUIL JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASTOUIL JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASTOUIL JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11800 TREBESSiègeActif
405 030 727 00011 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BASTOUIL JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASTOUIL JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASTOUIL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASTOUIL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTOUIL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASTOUIL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASTOUIL JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur BASTOUIL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BASTOUIL JACQUES ?

Le numéro SIREN de BASTOUIL JACQUES est 405 030 727. Le SIRET de son siège social est 405 030 727 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62405030727.

Où se situe le siège social de BASTOUIL JACQUES ?

Le siège social de BASTOUIL JACQUES est situé Saint Julia, 11800 Trebes.