BASUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 114 k€
- Effectif
- Non publié
BASUS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2009, identifiée par le SIREN 513 042 200. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 av de Beauval, 92380 Garches. L'entreprise déclare le code NAF 1413Z comme activité principale. La direction est assurée par STANISLAS DESMARTY en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BASUS
INSEE- Dénomination
- BASUS
- SIREN
- 513 042 200
- SIRET (siège)
- 513 042 200 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR64513042200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 042 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 113 656 €
- Code NAF / APE
- 1413Z
- Date de création
- 15 juin 2009
- Siège social
- 13 AV DE BEAUVAL, 92380, GARCHES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BASUS
Objet social de BASUS
Création, fabrication et vente d'articles d'habillement et de leurs accessoires. conception, recherche et conseil en communication.
Finances de BASUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASUS
INSEEÉtablissements de BASUS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 92380 GARCHESSiègeActif
513 042 200 00040 · ouvert le 20 février 2024 · NAF 1413Z
- 92100 BOULOGNE BILLANCOURTFermé
513 042 200 00016 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 1413Z
- 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé
513 042 200 00024 · ouvert le 17 décembre 2009 · NAF 1413Z
- 92380 GARCHESFermé
513 042 200 00032 · ouvert le 18 avril 2016 · NAF 1413Z
Documents juridiques de BASUS
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BASUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BASUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASUS
BODACC29 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
Président : DESMARTY Stanislas Renaud
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-06-01
- création
Date d'effet : 15 juin 2009
Marques déposées par BASUS
INPIBASUS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeBASUS
N° 5045567 · Déposée le 08 avril 2024 · Marque verbale
Classe 25 · valable jusqu’au 08 avril 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BASUS
Quel est le numéro SIREN de BASUS ?
Le numéro SIREN de BASUS est 513 042 200. Le SIRET de son siège social est 513 042 200 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64513042200.
Qui dirige BASUS ?
BASUS est dirigée par STANISLAS DESMARTY, président de sas.
Où se situe le siège social de BASUS ?
Le siège social de BASUS est situé 13 av de Beauval, 92380 Garches.
BASUS est-elle toujours en activité ?
Oui, BASUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASUS.
Entreprises similaires
Même activité à Garches