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BASUYAU CONSTANCE

Active
Siren922 032 297Entrepreneur individuel60190 ESTREES-SAINT-DENISCréée le 15 novembre 2022
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 922 032 297, BASUYAU CONSTANCE est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2022. Elle est domiciliée 6 All des Hirondelles, 60190 Estrees-Saint-Denis. L'entreprise déclare le code NAF 8690F comme activité principale.

Fiche d'identité de BASUYAU CONSTANCE

Dénomination
BASUYAU CONSTANCE
SIREN
922 032 297
SIRET (siège)
922 032 297 00017
N° TVA intracommunautaire
FR89922032297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 032 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
15 novembre 2022
Siège social
6 ALL DES HIRONDELLES, 60190, ESTREES-SAINT-DENIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASUYAU CONSTANCE

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de BASUYAU CONSTANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASUYAU CONSTANCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASUYAU CONSTANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60190 ESTREES-SAINT-DENISSiègeActif

    922 032 297 00017 · ouvert le 15 novembre 2022 · NAF 8690F

Documents juridiques de BASUYAU CONSTANCE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASUYAU CONSTANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASUYAU CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASUYAU CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASUYAU CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASUYAU CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASUYAU CONSTANCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2022

Questions fréquentes sur BASUYAU CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de BASUYAU CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de BASUYAU CONSTANCE est 922 032 297. Le SIRET de son siège social est 922 032 297 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89922032297.

Où se situe le siège social de BASUYAU CONSTANCE ?

Le siège social de BASUYAU CONSTANCE est situé 6 All des Hirondelles, 60190 Estrees-Saint-Denis.

BASUYAU CONSTANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASUYAU CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASUYAU CONSTANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASUYAU CONSTANCE.