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BASUYAUX

Active
Siren505 022 947SCI59510 HEMCréée le 01 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BASUYAUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2008, identifiée par le SIREN 505 022 947. Elle est domiciliée 29 av Paul Claudel, 59510 Hem. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PASCALE BAISIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BASUYAUX

Dénomination
BASUYAUX
SIREN
505 022 947
SIRET (siège)
505 022 947 00012
N° TVA intracommunautaire
FR51505022947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 022 947
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 2008
Siège social
29 AV PAUL CLAUDEL, 59510, HEM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASUYAUX

propriété, gestion, exploitation par bail location ou tout autre forme d'immeubles que la société se propose d'acquérir

Finances de BASUYAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASUYAUX

PB

PASCALE BAISIER

Gérant

Depuis la création (01 juillet 2008) · 18 ans

OB

OLIVIER BASUYAUX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2008) · 18 ans

Établissements de BASUYAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59510 HEMSiègeActif

    505 022 947 00012 · ouvert le 25 juin 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de BASUYAUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2008

  • Acte

Comptes annuels de BASUYAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASUYAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASUYAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASUYAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASUYAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASUYAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASUYAUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-01 · Début d'activité : 2008-06-25

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2008

Questions fréquentes sur BASUYAUX

Quel est le numéro SIREN de BASUYAUX ?

Le numéro SIREN de BASUYAUX est 505 022 947. Le SIRET de son siège social est 505 022 947 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51505022947.

Qui dirige BASUYAUX ?

BASUYAUX est dirigée par PASCALE BAISIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASUYAUX ?

Le siège social de BASUYAUX est situé 29 av Paul Claudel, 59510 Hem.

BASUYAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, BASUYAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASUYAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASUYAUX.

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