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BASUYAUX GERARD

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Siren395 068 414Entrepreneur individuel59213 BERMERAINCréée le 01 janvier 1989

BASUYAUX GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 395 068 414. Le siège social de l'entreprise se trouve 611 rue du Tordoir, 59213 Bermerain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de BASUYAUX GERARD

Dénomination
BASUYAUX GERARD
SIREN
395 068 414
SIRET (siège)
395 068 414 00014
N° TVA intracommunautaire
FR84395068414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 068 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
611 RUE DU TORDOIR, 59213, BERMERAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASUYAUX GERARD

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Établissements de BASUYAUX GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59213 BERMERAINSiègeFermé

    395 068 414 00014 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 013Z

Conformité de BASUYAUX GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASUYAUX GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASUYAUX GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASUYAUX GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur BASUYAUX GERARD

Quel est le numéro SIREN de BASUYAUX GERARD ?

Le numéro SIREN de BASUYAUX GERARD est 395 068 414. Le SIRET de son siège social est 395 068 414 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84395068414.

Où se situe le siège social de BASUYAUX GERARD ?

Le siège social de BASUYAUX GERARD est situé 611 rue du Tordoir, 59213 Bermerain.

BASUYAUX GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BASUYAUX GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASUYAUX GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASUYAUX GERARD.