BASUYAUX GERARD
ActiveBASUYAUX GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 395 068 414. Le siège social de l'entreprise se trouve 611 rue du Tordoir, 59213 Bermerain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de BASUYAUX GERARD
INSEE- Dénomination
- BASUYAUX GERARD
- SIREN
- 395 068 414
- SIRET (siège)
- 395 068 414 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR84395068414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 068 414
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- 611 RUE DU TORDOIR, 59213, BERMERAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASUYAUX GERARD
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Établissements de BASUYAUX GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59213 BERMERAINSiègeFermé
395 068 414 00014 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 013Z
Conformité de BASUYAUX GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASUYAUX GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASUYAUX GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASUYAUX GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur BASUYAUX GERARD
Quel est le numéro SIREN de BASUYAUX GERARD ?
Le numéro SIREN de BASUYAUX GERARD est 395 068 414. Le SIRET de son siège social est 395 068 414 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84395068414.
Où se situe le siège social de BASUYAUX GERARD ?
Le siège social de BASUYAUX GERARD est situé 611 rue du Tordoir, 59213 Bermerain.
BASUYAUX GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BASUYAUX GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASUYAUX GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASUYAUX GERARD.
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