BAT ALPES
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 864 649, BAT ALPES est une SARL créée le 31 janvier 2004. Son siège social est situé 15 rue General de Gaulle, 38520 Le Bourg d Oisans. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).
Fiche d'identité de BAT ALPES
INSEE- Dénomination
- BAT ALPES
- SIREN
- 451 864 649
- SIRET (siège)
- 451 864 649 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR44451864649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 864 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 31 janvier 2004
- Siège social
- 15 RUE GENERAL DE GAULLE, 38520, LE BOURG D OISANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BAT ALPES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38520 LE BOURG D OISANSSiègeFermé
451 864 649 00012 · ouvert le 18 décembre 2003 · NAF 4399C
Documents juridiques de BAT ALPES
INPIConformité de BAT ALPES
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BAT ALPES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 27 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 27 octobre 2009 · publié le 11 juin 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BAT ALPES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAT ALPES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAT ALPES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 27 octobre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 18 juin 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 31 janvier 2004
Questions fréquentes sur BAT ALPES
Quel est le numéro SIREN de BAT ALPES ?
Le numéro SIREN de BAT ALPES est 451 864 649. Le SIRET de son siège social est 451 864 649 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44451864649.
Où se situe le siège social de BAT ALPES ?
Le siège social de BAT ALPES est situé 15 rue General de Gaulle, 38520 Le Bourg d Oisans.
BAT ALPES est-elle toujours en activité ?
Oui, BAT ALPES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAT ALPES est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BAT ALPES a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 27 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.
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