BAT APPART
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 846 791, BAT APPART est une SARL créée le 15 novembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 rue 63 rue d'Alsace, 54300 Luneville. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL BUZZI, gérant. La radiation de BAT APPART date du 23 septembre 2022 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de BAT APPART
INSEE- Dénomination
- BAT APPART
- SIREN
- 439 846 791
- SIRET (siège)
- 439 846 791 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR12439846791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 846 791
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 700 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 15 novembre 2001
- Date de radiation
- 23 septembre 2022
- Siège social
- 63 RUE 63 RUE D'ALSACE, 54300, LUNEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de BAT APPART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAT APPART
INSEEÉtablissements de BAT APPART
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 54300 LUNEVILLESiègeFermé
439 846 791 00010 · ouvert le 15 novembre 2001 · NAF 6810Z
Documents juridiques de BAT APPART
INPIComptes annuels de BAT APPART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAT APPART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAT APPART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAT APPART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAT APPART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAT APPART
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
- radiation
Date d'effet : 23 septembre 2022
Questions fréquentes sur BAT APPART
Quel est le numéro SIREN de BAT APPART ?
Le numéro SIREN de BAT APPART est 439 846 791. Le SIRET de son siège social est 439 846 791 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12439846791.
Qui dirige BAT APPART ?
BAT APPART est dirigée par PASCAL BUZZI, gérant.
Où se situe le siège social de BAT APPART ?
Le siège social de BAT APPART est situé 63 rue 63 rue d'Alsace, 54300 Luneville.
BAT APPART est-elle toujours en activité ?
Non, BAT APPART n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 23 septembre 2022.
BAT APPART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAT APPART.
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