BAT CONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 240 562, BAT CONCEPT est une SAS créée le 10 décembre 2001. Son siège social est situé 25 rue du Gros Murger immeuble Technosite, 95220 Herblay-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z. DJEMAA HOUAMED exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de BAT CONCEPT
INSEE- Dénomination
- BAT CONCEPT
- SIREN
- 440 240 562
- SIRET (siège)
- 440 240 562 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR59440240562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 240 562
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 10 décembre 2001
- Siège social
- 25 RUE DU GROS MURGER IMMEUBLE TECHNOSITE, 95220, HERBLAY-SUR-SEINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAT CONCEPT
Exploitation d'un fonds de commerce d'entreprise générale de peinture décoration aménagement et tous travaux de bâtiment achat et revente d'immeubles et plus généralement toutes opérations de marchands de biens négoce de tous matériels de support et d'outillage
Finances de BAT CONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAT CONCEPT
INSEEBODACCPrésident de SAS
Directeur général
En poste depuis août 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 août 2015
Directeur général
En poste depuis août 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 août 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BAT CONCEPT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 95220 HERBLAY-SUR-SEINESiègeActif
440 240 562 00023 · ouvert le 30 novembre 2001 · NAF 4334Z
- 95220 HERBLAY-SUR-SEINEFermé
440 240 562 00015 · ouvert le 30 novembre 2001 · NAF 4334Z
Documents juridiques de BAT CONCEPT
INPIComptes annuels de BAT CONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAT CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAT CONCEPT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAT CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAT CONCEPT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 01 décembre 2025 · N° 25/01112
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 10 mars 2025 · N° 20/08979
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 15 janvier 2025 · N° 22/01284
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/00182
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/55821
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAT CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAT CONCEPT
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Directeur général : BRIVA Pierre Daniel Joseph Alexis modification le 30 Juillet 2015 Président : HOUAMED Djemaa modification le 30 Juillet 2015
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- création
Date d'effet : 10 décembre 2001
Questions fréquentes sur BAT CONCEPT
Quel est le numéro SIREN de BAT CONCEPT ?
Le numéro SIREN de BAT CONCEPT est 440 240 562. Le SIRET de son siège social est 440 240 562 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59440240562.
Qui dirige BAT CONCEPT ?
BAT CONCEPT est dirigée par DJEMAA HOUAMED, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BAT CONCEPT ?
Le siège social de BAT CONCEPT est situé 25 rue du Gros Murger immeuble Technosite, 95220 Herblay-sur-Seine.
BAT CONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, BAT CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAT CONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAT CONCEPT.
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