BAT CONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 922 628 466, BAT CONCEPT est une SAS créée le 5 octobre 2021. Son siège social est situé 124 Che de Blory, 57950 Montigny-les-Metz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4333Z.
Fiche d'identité de BAT CONCEPT
INSEE- Dénomination
- BAT CONCEPT
- SIREN
- 922 628 466
- SIRET (siège)
- 922 628 466 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR13922628466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 628 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 05 octobre 2021
- Siège social
- 124 CHE DE BLORY, 57950, MONTIGNY-LES-METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAT CONCEPT
Travaux de revêtement des sols et des murs
Finances de BAT CONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAT CONCEPT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAT CONCEPT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57950 MONTIGNY-LES-METZSiègeActif
922 628 466 00018 · ouvert le 05 octobre 2021 · NAF 4333Z
Documents juridiques de BAT CONCEPT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAT CONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAT CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAT CONCEPT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAT CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAT CONCEPT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 01 décembre 2025 · N° 25/01112
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 10 mars 2025 · N° 20/08979
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 15 janvier 2025 · N° 22/01284
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/00182
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/55821
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAT CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAT CONCEPT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 2021
Questions fréquentes sur BAT CONCEPT
Quel est le numéro SIREN de BAT CONCEPT ?
Le numéro SIREN de BAT CONCEPT est 922 628 466. Le SIRET de son siège social est 922 628 466 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13922628466.
Où se situe le siège social de BAT CONCEPT ?
Le siège social de BAT CONCEPT est situé 124 Che de Blory, 57950 Montigny-les-Metz.
BAT CONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, BAT CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAT CONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAT CONCEPT.
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