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BAT DECOR BATIMENT

Active
Siren879 928 778SAS90000 BELFORTCréée le 30 décembre 2019
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BAT DECOR BATIMENT est une SAS immatriculée le 30 décembre 2019 sous le numéro SIREN 879 928 778. Elle est domiciliée 12 C rue de la Fraternite, 90000 Belfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z. La direction est assurée par RACHIDA BELKHEIR en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BAT DECOR BATIMENT

Dénomination
BAT DECOR BATIMENT
SIREN
879 928 778
SIRET (siège)
879 928 778 00015
N° TVA intracommunautaire
FR22879928778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 928 778
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
30 décembre 2019
Siège social
12 C RUE DE LA FRATERNITE, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAT DECOR BATIMENT

Activité de plâtrerie, pose de cloisons sèches, peinture, petite menuiserie, pose de revêtements de sols, carrelage

Finances de BAT DECOR BATIMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAT DECOR BATIMENT

RB

RACHIDA BELKHEIR

Président de SAS

Depuis la création (30 décembre 2019) · 6 ans

Établissements de BAT DECOR BATIMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    879 928 778 00015 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BAT DECOR BATIMENT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de BAT DECOR BATIMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAT DECOR BATIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAT DECOR BATIMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAT DECOR BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAT DECOR BATIMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAT DECOR BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAT DECOR BATIMENT

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2019

Marchés publics de BAT DECOR BATIMENT

1 marché public a été notifié à BAT DECOR BATIMENT et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 8,1 k€.

  • Rénovation de l’église Saint-Vincent - Lot 01B-Désamiantage - Déplombage

    COMMUNE DE SOPPE LE BAS (MAIRIE) · notifié le 01 décembre 2022 · Procédure adaptée · 5 mois

    8,1 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BAT DECOR BATIMENT

Quel est le numéro SIREN de BAT DECOR BATIMENT ?

Le numéro SIREN de BAT DECOR BATIMENT est 879 928 778. Le SIRET de son siège social est 879 928 778 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22879928778.

Qui dirige BAT DECOR BATIMENT ?

BAT DECOR BATIMENT est dirigée par RACHIDA BELKHEIR, président de sas.

Où se situe le siège social de BAT DECOR BATIMENT ?

Le siège social de BAT DECOR BATIMENT est situé 12 C rue de la Fraternite, 90000 Belfort.

BAT DECOR BATIMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, BAT DECOR BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAT DECOR BATIMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAT DECOR BATIMENT.