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BAT.E.SAM

Active
Siren434 990 958549975012 PARIS 12Créée le 05 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAT.E.SAM est une 5499 immatriculée le 5 juillet 2001 sous le numéro SIREN 434 990 958. Elle est domiciliée 116 R de Charenton Chez Abc Liv, 75012 Paris 12. Son activité principale relève du code NAF 452A.

Fiche d'identité de BAT.E.SAM

Dénomination
BAT.E.SAM
SIREN
434 990 958
SIRET (siège)
434 990 958 00010
N° TVA intracommunautaire
FR70434990958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 990 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
452A
Date de création
05 juillet 2001
Siège social
116 R DE CHARENTON CHEZ ABC LIV, 75012, PARIS 12
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BAT.E.SAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAT.E.SAM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAT.E.SAM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75012 PARIS 12SiègeFermé

    434 990 958 00010 · ouvert le 11 janvier 2001 · NAF 452A

Documents juridiques de BAT.E.SAM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de BAT.E.SAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAT.E.SAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAT.E.SAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAT.E.SAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAT.E.SAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAT.E.SAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAT.E.SAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2001

Questions fréquentes sur BAT.E.SAM

Quel est le numéro SIREN de BAT.E.SAM ?

Le numéro SIREN de BAT.E.SAM est 434 990 958. Le SIRET de son siège social est 434 990 958 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70434990958.

Où se situe le siège social de BAT.E.SAM ?

Le siège social de BAT.E.SAM est situé 116 R de Charenton Chez Abc Liv, 75012 Paris 12.

BAT.E.SAM est-elle toujours en activité ?

Oui, BAT.E.SAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAT.E.SAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAT.E.SAM.

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