BAT ETANCHEITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BAT ETANCHEITE est une SARL immatriculée le 13 juin 2016 sous le numéro SIREN 820 858 389. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 av Adolphe Devaux, 93150 Le Blanc-Mesnil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399A. Elle est dirigée par LASSAAD DHIAB, gérant.
Fiche d'identité de BAT ETANCHEITE
INSEE- Dénomination
- BAT ETANCHEITE
- SIREN
- 820 858 389
- SIRET (siège)
- 820 858 389 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR95820858389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 858 389
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399A
- Date de création
- 13 juin 2016
- Siège social
- 1 AV ADOLPHE DEVAUX, 93150, LE BLANC-MESNIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAT ETANCHEITE
Entreprise générale d'étanchéité, couverture, Zinguerie, recherche de fuites, toutes activités se rattachant aux activités citées préalablement
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Finances de BAT ETANCHEITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAT ETANCHEITE
INSEEÉtablissements de BAT ETANCHEITE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93150 LE BLANC-MESNILSiègeActif
820 858 389 00027 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 4399A
- 93700 DRANCYFermé
820 858 389 00019 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 4399A
Documents juridiques de BAT ETANCHEITE
INPIComptes annuels de BAT ETANCHEITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAT ETANCHEITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAT ETANCHEITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAT ETANCHEITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAT ETANCHEITE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 février 2025 · N° 25/00180
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 26 novembre 2024 · N° 24/01191
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAT ETANCHEITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAT ETANCHEITE
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- création
Date d'effet : 13 juin 2016
Questions fréquentes sur BAT ETANCHEITE
Quel est le numéro SIREN de BAT ETANCHEITE ?
Le numéro SIREN de BAT ETANCHEITE est 820 858 389. Le SIRET de son siège social est 820 858 389 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95820858389.
Qui dirige BAT ETANCHEITE ?
BAT ETANCHEITE est dirigée par LASSAAD DHIAB, gérant.
Où se situe le siège social de BAT ETANCHEITE ?
Le siège social de BAT ETANCHEITE est situé 1 av Adolphe Devaux, 93150 Le Blanc-Mesnil.
BAT ETANCHEITE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAT ETANCHEITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAT ETANCHEITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAT ETANCHEITE.
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